MENTIONS LEGALES

1°) Propriétaire du site :
Le site est la propriété de la SARL DAVID-DESCUBES dont le siège social est :
128 avenue de la Libération – 86000 Poitiers - RCS Poitiers B 502 083 421

2°) Responsable de la publication :
Benoît DAVID, gérant de la société.

3°) Responsable technique :
LTGraf.com – Laurent TAILLE

4°) Déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL) :
Les informations nominatives relatives aux personnes physiques conservées dans un fichier informatisé ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL , en date du 04 décembre 2008.
La déclaration du site a été effectuée le 04 décembre 2008.
Le numéro délivré par la CNIL pour la déclaration du site est en cours d’attribution.
Les informations nominatives concernent exclusivement les personnes physiques agissant personnellement ou en qualité de représentant légal d'une personne morale.

5°) Informations sur l’hébergeur :
Les sites David-Descubes.fr, David-Descubes.com et Agence-Descubes.fr sont hébergés par Nuxit.